Termes et conditions

Bienvenue au siège social d’ARSL. En accédant à notre site Web et en utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site Web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site Web.

2. Utilisation du site Web

Ce site Web est destiné à fournir des informations sur le siège social d’ARSL, ses programmes et ses activités. Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu’à des fins légales. Il vous est interdit d’utiliser ce site Web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer nos serveurs ou réseaux, ou interférer avec l’utilisation et la jouissance de ce site Web par toute autre partie.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site Web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété du siège social d’ARSL ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site Web sans notre consentement écrit préalable.

4. Programmes et activités

Le siège social d’ARSL propose divers programmes et activités pour soutenir les individus et les familles. La participation à ces programmes est soumise à la disponibilité et aux critères d’admissibilité. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis.

5. Événements

Nous organisons et soutenons divers événements pour mobiliser la communauté et promouvoir notre mission. Les détails de ces événements, y compris les dates, heures, lieux et informations d’inscription, sont fournis sur notre site Web. Nous nous réservons le droit d’annuler ou de reporter tout événement à tout moment et sans préavis.

6. Dons

Le siège social d’ARSL compte sur les dons pour soutenir ses programmes et activités. Les dons effectués via notre site Web sont traités en toute sécurité. Nous vous sommes reconnaissants de votre soutien et nous nous engageons à utiliser vos dons efficacement pour atteindre notre mission.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, le siège social d’ARSL ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation de ce site Web ou de votre participation à nos programmes et activités. Cela comprend, sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d’autres pertes incorporelles.

8. Exclusion de garanties

Ce site Web est fourni « tel quel » et « selon la disponibilité ». Le siège social d’ARSL ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement ou le contenu de ce site Web. Nous déclinons toute garantie, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.

9. Liens vers des tiers

Ce site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par le siège social d’ARSL. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques des sites Web de tiers. Votre utilisation des sites Web de tiers se fait à vos propres risques.

10. Politique de confidentialité

Votre vie privée est importante pour nous. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour comprendre comment nous recueillons, utilisons et protégeons vos renseignements personnels.

11. Modifications des conditions générales

Le siège social d’ARSL se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site Web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales. Il est de votre responsabilité de consulter ces conditions périodiquement pour prendre connaissance de toute mise à jour ou modification.

12. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois. Tout litige découlant de ou en relation avec ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de France.

13. Coordonnées

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

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